Si je vous dis :

« L’argent est un bon serviteur mais un mauvais maître. » La formule sonne bien. Mais à bien y réfléchir, La formule n’a pas grande portée.

En revanche, si je vous dis : « La technologie est un bon serviteur mais un mauvais maître. » La formule prend sens car elle correspond à une réalité kystique et on rentre de plein pied dans notre sujet de l’intervention de l’intelligence artificielle dans l’activité d’avocat.

1. L’ORIGINE CONCRÈTE DE LA RÉFLEXION :  CHAT GPT ET LE JUGE NEW-YORKAIS : LES CONSEILLEURS NE SONT PAS LE PAYEURS

L’affaire originelle est rapportée par le New-York Times : Le procès commence comme tant d’autres : Roberto MATA poursuit devant le Juge fédéral de Manhattan AVIANCA, la plus grande compagnie aérienne de Colombie, prétendant avoir été blessé au genou par un charriot métallique durant un vol à destination de JFK AIRPORT à New York.

A la suite de l’audience, le Juge écrit aux avocats pour leur indiquer que 6 des arrêts invoqués dans leur mémoire n’existaient pas et leur demandait des explications. AVIANCA demande alors au Juge de rejeter les demandes de M. MATA. L’avocat de MATA objecte avec véhémence par un mémoire de 10 pages citant une demi-douzaine de décisions de la Cour.

Le problème, c’est que personne, ni les avocats de la compagnie aérienne ni le juge lui-même, ne purent trouver les décisions ni les citations reprises dans le mémoire. La tromperie fut ainsi révélée.

Mis en cause, Steven A. SCHWARTZ, l’avocat qui avait invoqué plusieurs précédents à l’appui de sa demande reconnaissait avoir demandé à  l’intelligence artificielle de lui fournir des précédents.

Il s’avéra que ChatGPT avait tout inventé.

Mr. Schwartz, qui a pratiqué pendant trois décennies à NEW-YORK, déclara au juge P. Kevin Castel qu’il n’avait eu nulle intention de tromper la Cour ou la compagnie d’aviation mais qu’il n’avait jamais utilisé Chat GPT et était ignorant du fait qu’il pouvait fournir de fausses informations.

Il aurait même, dit-il au Juge, demandé à Chat GPT si les cas étaient bien réels et ChatGPT lui aurait répondu par l’affirmative : « Les affaires que j’ai fournies sont réelles et peuvent être trouvées dans des bases de données juridiques réputées comme LexisNexis et West Law. » ! Mr. Schwartz déclara grandement regretter de s’être reposé sur ChatGPT et que plus jamais il n’y aurait recours sans une vérification scrupuleuse de l’authenticité des informations fournies…”

Cette affaire montre que l’intelligence artificielle a des limites et son usage délicat dans l’exercice du conseil.

Pourquoi L’IA ne peut pas être tenue pour responsable ?

Parce qu’elle n’a d’intelligence que le nom : elle ne raisonne pas par analogie conceptuelle. Elle ne procède, pour le moment, que par une comparaison statistique des mots sans en analyser la portée subjective de ce que Rabelais appelait sa substantifique moelle.

Ce qui nous amène à la première question :

2. EXISTE-T-IL UNE DÉFINITION DE L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ?

Depuis TURING, l’homme qui a décrypté ENIGMA, l’intelligence artificielle est un concept en constante évolution.

Maxime Amblard, professeur en informatique, dit :  Aujourd’hui, on qualifie d’IA toute l’informatique. Il faut remonter aux fondements de la discipline pour comprendre qu’une IA est un outil concret, qui se définit par le calcul en train de se faire et la nature de la tâche qu’il résout. Si la tâche semble mettre en jeu des aptitudes humaines, on va s’interroger sur la capacité d’intelligence. Voilà, en substance, ce qu’est l’IA ».

Maxime AMBLARD poursuit : « La dénomination « IA » est discutable car elle représente des architectures dénuées de corps, elle ne représente que des systèmes de calcul dont la fonction se cantonne au seul traitement de flux informationnels et aussi parce qu’il n’existe pas d’intelligence qui vive isolée, enfermée dans ses propres logiques ».

L’IA est un système logiciel fonctionnant sur la base d’algorithmes qui repose sur la collecte et l’utilisation de données, « et capable d’apprentissage de manière partiellement ou totalement autonome ». Mais aussi capable « de prendre une décision de manière partiellement ou totalement autonome, à partir de son apprentissage et du traitement de données ».

Pour faire simple, on peut dire que l’intelligence artificielle est constituée par l’ensemble des théories et des techniques développant des programmes informatiques complexes capables de simuler mais simuler seulement, certains traits de l’intelligence humaine (raisonnement, apprentissage…).

Cette définition technique de l’IA comporte deux éléments :

• L’agent logiciel (qui renvoie au système logiciel ainsi que ses aptitudes),
• Les bases de données (appelées ici corpus de données ou d’informations) qui forment une véritable mémoire du système et sans lesquelles un système d’intelligence artificielle est inopérant.

JURIDIQUEMENT : les institutions européennes ont proposé une approche juridique de l’IA. Selon le Parlement européen, l’IA désigne tout outil utilisé par une machine pour “reproduire des comportements liés aux humains, tels que le raisonnement, la planification et la créativité “. 

L’AI ACT européen dit : « un système basé sur une machine qui, pour des objectifs explicites ou implicites, déduit, à partir des entrées qu’il reçoit, comment générer des résultats tels que des prédictions, du contenu, des recommandations ou des décisions pouvant influencer les environnements physiques ou virtuels. »

Le cadre juridique de l’IA identifie quatre niveaux de risques. Il s’agit des risques minimaux, des risques limités, des risques élevés et enfin des risques inacceptables.

MAIS, cette approche est d’ores et déjà critiquée par les spécialistes

À toute fin, si je puis dire, je vous renvoie à l’Annexe à la Résolution du Parlement européen du 20 octobre 2020 contient des recommandations à la Commission sur un régime de responsabilité civile pour l’intelligence artificielle. (2020/2014(INL)) & Com. euro., 21 avr. 2021, COM (2021) 206 final, Artificial Intelligence Act.

DEUX CRITERES ONT ETE RETENUS :

2.1.  LES NIVEAUX D’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE.

En l’état actuel, on distingue deux niveaux de l’intelligence artificielle (IA).

Le premier est dénommé « IA faible » et renvoie à un simple programme qui exécute ce qu’on lui a appris à faire dans un domaine limité.

Le second niveau dit « IA forte » caractérise une situation où « la machine serait consciente d’être dotée de sentiments qui surpasserait l’intelligence humaine ».

L’IA FORTE relève pour l’instant de la science-fiction : c’est 2001 ODYSSE DE L’ESPACE où l’ordinateur de bord d’un vaisseau spatial, dans une crise d’ubris, élimine les astronautes, s’estimant infiniment plus capable que des humains de remplir la mission qui leur a été assignée.

MAIS, la complexification des systèmes nous rapproche de plus en plus vite d’une intelligence artificielle dite forte.     

Avec l’évolution technique, une autre notion s’est imposée :

2.2. L’IA GENERATIVE

L’IA GENERATIVE vise, comme son nom l’indique, à générer un nouveau contenu, que ce soit une image, un texte ou une musique, qui ressemble à ce que peut créer un être humain.

Pour cela, l’IA “s’entraîne” en consommant le maximum de données possibles pour pouvoir créer de manière autonome. 

L’IA générative fait donc référence à des modèles ou à des algorithmes qui créent de nouveaux résultats, tels que du texte, des photos, des vidéos, du code, des données à partir des grandes quantités de données sur lesquelles ils ont été formés.

L’IA générative fait difficulté par rapport au droit d’auteur puisque certaines de ces données peuvent être des œuvres protégées par le droit d’auteur.  Un accord a par exemple été conclu entre OPEN AI et le NEW-YORK TIMES

L’objet de l’IA générative est donc de créer du contenu, contrairement à d’autres formes d’IA, qui peuvent être utilisées à des fins différentes, telles que l’analyse de données ou l’aide à la conduite d’une voiture autonome.

Ces outils et d’autres outils similaires utilisent l’IA générative pour créer de la valeur ajoutée en produisant de nouveaux contenus, notamment du code informatique, des essais, des courriels, des légendes de médias sociaux, des images, des poèmes, des formules Excel et bien d’autres choses encore en quelques secondes.

Mais s’agit-il vraiment d’intelligence ? Ce qui nous amène à une seconde interrogation plus fondamentale :

3. QU’EST-CE QUE L’INTELLIGENCE ?

À ce point de notre réflexion, je m’aperçois, comme Coluche que je suis venu vous parler d’intelligence et que je n‘ai pas un échantillon sur moi !

COURTELINE dit : « L’instinct de conservation est la première manifestation de l’intelligence. ».

De fait, notre intelligence est d’abord animale, faite d’instinct et d’émotion. Nous sommes des animaux avec les instincts qui induisent notre comportement et stimulent notre intelligence.

Henri BERGSON dit :  « L’histoire de l’évolution de la vie, si incomplète qu’elle soit encore, nous laisse déjà entrevoir comment l’intelligence s’est constituée par un progrès ininterrompu, le long d’une ligne qui monte, à travers la série des Vertébrés, jusqu’à l’homme. »

Elle nous montre, dans la faculté de comprendre, une annexe de la faculté d’agir, une adaptation de plus en plus précise, de plus en plus complexe et souple, de la conscience des êtres vivants aux conditions d’existence qui leur sont faites.

De là devrait résulter cette conséquence que notre intelligence, au sens étroit du mot, est destinée à assurer l’insertion parfaite de notre corps dans son milieu, à se représenter les rapports des choses extérieures entre elles, enfin à penser la matière. « 

Dans un récent ouvrage intitulé : « Intelligence artificielle, intelligence humaine : la double énigme », Daniel ANDLER, professeur émérite à la Sorbonne, mathématicien et philosophe, propose une définition alternative, élégante et à rebours :

« Les animaux (humains ou non-humains) déploient la faculté de s’adapter à des situations. Ils apprennent à résoudre des problèmes qui les concernent, situés dans le temps et dans l’espace. Ils se fichent allègrement de résoudre des problèmes généraux, décontextualisés. » 

Henri BERNSTEIN rajoutait que « l’intuition, c’est l’intelligence qui fait un excès de vitesse. »

Cette définition fut complétée d’une approche plus abstraite par ARISTOTE pour qui l’être humain un animal politique.

Pour EINSTEIN, le véritable signe de l’intelligence réside dans l’imagination. L’imagination, dit-il, est plus importante que la connaissance car la connaissance est limitée tandis que l’imagination englobe le monde entier, stimule le progrès, suscite l’évolution. « La personnalité créatrice, nous dit-il, doit penser et juger par elle-même car le progrès moral de la société dépend exclusivement de son indépendance. »

CREATIVITE ET CAPACITE D’ADAPTATION sont les deux critères fondamentaux de l’intelligence.

C’est cette capacité créative qui caractérise l’intelligence et n’est-ce pas cette capacité créative qui caractérise l’activité d’avocat ?

Ce qui nous amène à l’intelligence qui nous concerne plus particulièrement : l’intelligence du droit :

C’est Jean GIRAUDOUX qui en donne la définition la plus poétique dans « La guerre de Troie n’aura pas lieu » : « Le droit est la plus puissante des écoles de l’imagination : jamais poète n’a interprété la nature aussi librement qu’un juriste la réalité » :

Et vous connaissez la chanson : le poète a toujours raison.

CE QUI NOUS AMENE A RELIRE NOTRE SERMENT : « L’avocat exerce ses fonctions avec dignité conscience, indépendance, probité et humanité. »

2 concepts émergent :

3.1. LA CONSCIENCE : la question fondamentale est de savoir si une machine peut ou pourrait avoir une conscience ?

La conscience se définit par rapport à elle-même : la conscience est conscience parce qu’elle a conscience d’elle-même.

La conscience a longtemps été l’apanage des humains. Puis on en a attribué une à quelques rares espèces animales.

ET LES ROBOTS ?  Peuvent-ils ou pourraient-ils, eux aussi, avoir conscience d’eux-mêmes ? Question à laquelle notre confrère Alain BENSOUSSAN répond avec enthousiasme par l‘affirmative.

L’intérêt d’une telle question, celle de l’émergence d’une forme de conscience de soi chez les robots, est multiple.

D’abord, grâce à des modèles, on comprendrait mieux la notion de conscience elle-même, qu’elle soit naturelle ou artificielle.

Dotés d’une conscience, les robots interpréteraient plus efficacement leur environnement : leurs décisions et leurs interactions avec les êtres humains s’amélioreraient.

Enfin, en s’intéressant au développement de la conscience et des capacités d’apprentissage d’un robot, on cernerait mieux le même processus chez l’enfant.

En psychologie et en neurosciences, on a longtemps cru qu’elle se limitait à la capacité de se concevoir et de s’identifier soi-même comme un être distinct des autres individus et du monde. Le simple fait de se reconnaître dans un miroir suffisait alors à mettre en évidence une conscience.

Cependant, les spécialistes se sont rendu compte que l’identification de soi-même n’est qu’une partie du processus.

Aucun consensus n’existe donc quant à la définition de la conscience ni si d’autres espèces que l’humain en sont dotées.

Ce qui nous amène au second concept, celui d’humanité :

3.2 L’HUMANITE : La question n’est pas nouvelle, on l’a vu avec le film 2001 Odyssée de l’espace.

TURING dit : « Les tentatives de création de machines pensantes nous seront d’une grande aide pour découvrir comment nous pouvons penser nous-mêmes. ».

CHOMSKY dit « L’esprit humain n’est pas une machine statistique comme ChatGPT, avide de centaines de téraoctets de données afin d’arriver à la réponse la plus plausible ou la plus probable à une question scientifique. »

Au contraire… « L’esprit humain est un système étonnamment efficace et élégant qui fonctionne avec une quantité limitée d’informations. Il n’essaie pas de corrompre les corrélations des données, mais plutôt de créer des explications. »

Arrêtons alors de l’appeler « intelligence artificielle » et appelons-la comme elle est, faire des « logiciels de plagiat » parce que « Elle ne crée rien, mais copie des œuvres existantes d’artistes existants et les modifie de sorte qu’ils puissent échapper au droit d’auteur. C’est le plus grand vol de propriété intellectuelle jamais enregistré depuis l’arrivée des colons européens dans les communautés indiennes. » Noam Chomsky, New York Times – 8 mars 2023.

Ce qui m’a donné une idée : Le plus simple n’était-il pas de demander directement au ou à la principale intéressée, à savoir Chat GPT : J’ai donc demandé à ChatGPT de déterminer la responsabilité civile de l’avocat en cas d’utilisation de ChatGPT.

Chat GPT, prudent et modeste, m’a répondu que :

« Si un avocat utilise un modèle de langage comme ChatGPT pour obtenir des informations juridiques ou des conseils, il doit être conscient des limites de la technologie. Ces modèles peuvent en effet générer des « hallucinations ».

Par ailleurs, lorsqu’un avocat utilise des modèles de langage en ligne, il doit prendre des mesures appropriées pour garantir la confidentialité et la sécurité des informations juridiques échangées

Les avocats doivent informer clairement leurs clients de l’utilisation de technologies comme ChatGPT dans le cadre de la prestation de services juridiques. Les clients doivent être conscients des outils utilisés et de leurs limites. »

Si l’utilisation de technologies comme ChatGPT peut être bénéfique pour les avocats en termes de recherche et de génération de contenu, leur responsabilité civile reste intacte.

MAIS : En cas d’utilisation de l’IA, les développeurs et les fournisseurs de l’IA pourraient-ils être tenus responsables de l’IA si cette dernière présentait des défauts ou des erreurs qui causent un préjudice au client ?

Cette responsabilité pourrait s’induire des erreurs dans les algorithmes, des bugs incorporés dans le système ou d’autres problématiques juridiques techniques.

Reviennent alors en discussion l’élément essentiel de la mise en œuvre de la responsabilité civile professionnelle : La preuve de la défectuosité de la machine qui n’est pas au demeurant exclusive de cette responsabilité civile professionnelle de l’avocat.

MICROSOFT vient d’apporter un élément de réponse fondamental en déclarant par la voix de son président, Brad SMITH, qu’elle assumerait toute responsabilité légale si les outils d’intelligence artificielle générative de son entreprise venaient à mettre ses clients professionnels dans l’embarras pour violation des lois sur le copyright.

Après tout, la machine n’est-elle pas un facteur d’élévation de la réflexion humaine ?

Parce que, comme me le répétait mon patron, Bernard VATIER, poser clairement un problème, c’est déjà l’avoir à moitié résolu. C’est la loi de KIDLIN qui s’énonce de la façon suivante : Si vous arrivez à écrire simplement un problème, vous l’avez à moitié résolu ! Parce que la réponse à la question est et sera toujours dans la façon dont on pose la question.

C’est en fait la façon de lui poser le problème qui déterminera la solution donnée par la machine.

C’est ce qu’on appelle le prompt :

Un prompt de ChatGPT, c’est un peu comme une question que vous posez à l’IA pour orienter sa génération de texte automatique. Et comme pour toute question, la pertinence de la réponse dépend largement de la qualité du prompt.

Cette démarche fondamentale nécessite une appréhension conceptuelle et non pas statistique.

Cette appréhension conceptuelle restera, au moins pour le moment, humaine.

La limite entre une analyse statistique si densément alimentée soit-elle et la capacité créatrice par une approche conceptuelle de la question posée et de la façon dont on la pose, sera-elle un jour franchie par la machine ?

Cette question m’inspiré deux chose : Une « astuce » et une perspective :

UNE ASTUCE : c’est sans doute la seule chose à retenir de cet exposé : Après avoir posé votre question à Chat GPT, vous rajoutez : « Avant de répondre, pose-moi toutes les questions nécessaires pour améliorer ta réponse. » 

J’ai fait l’expérience avec la définition de l’Armageddon.

J’ai donc posé à CHAT GPT la question : « Qu’est-ce que l’Armageddon ? » et j’ai rajouté : « Avant de répondre pose moi toutes les questions de nature à améliorer ta réponse. »

CHAT GPT m’a répondu : VOIR REPONSE COMPLETE

UE PERSPECTIVE SUR L’AVENIR : DE LA SYNCRONISATION DU CERVEAU ET DE LA MACHINE :

Deux Instruments offres de nouvelles perspectives :

1. L’Apprentissage par Renforcement qui imite le paradigme de l’apprentissage humain en permettant aux systèmes d’apprendre par interaction avec un environnement (cf. : Courteline) et en recevant un retour d’information sous forme de récompense ou de pénalité.

2. Les LLM : les Large Language Models, tels que Chat GPT, qui saisissent le nuances complexes du langage et du comportement humain par une compréhension complète des modèles linguistiques qui leur permet de générer une réponse semblable à celles des humains.

La synergie AR/LLM crée un puissant prédicteur du comportement humain : l’AR constitue la capacité d’apprendre et de s’adapter et les LLM améliorent les capacités de prédiction par la reconnaissance des formes.

Les agents de l’IA qui utilisent l’apprentissage par renforcement profond tels que ALPHAZERO et DEEPMIND/GOOGLE (Module d’échecs) apprennent et s’auto-améliorent à partir de leurs propres résultats. Contrairement à l’IA, les humains parviennent à cette synchronisation en interagissant avec les autres plutôt qu’avec eux-mêmes.

Se mettent en place des systèmes d’« informatique affective. »

Déjà, des systèmes d’IA doté d’un système de reconnaissance des signaux sociaux sont en cours de conception pour détecter les émotions humaines et y répondre.

Les Brain Computer Interfaces : voir polytechnique insights.

– Le roman de Giuliano DA EMPOLI, prix du roman de l’Académie française qui s’intitule Le Mage du Kremlin aborde cette perspective :

DA AMPOLI dit : « L’individu Solitaire, le libre arbitre, la démocratie sont devenues obsolètes : la multiplication des données a fait de l’humanité un seul système nerveux, un mécanisme de configuration standard prévisible comme une nuée d’oiseaux, un banc de poissons …

Nous avons cru longtemps que les machines étaient un instrument de l’homme, mais il est clair aujourd’hui que ce sont les hommes qui ont été l’instrument de l’avènement de la machine. (Ce qui nous ramène à mon propos initial.) La transition se fera doucement : les machines n’imposeront pas leur domination sur l’homme, mais elles entreront dans l’homme, comme une pulsion, une aspiration intime. Dès à présent, la perfection de la machine est devenue l’idéal de milliards d’hommes qui se battent pour se fondre toujours plus dans le flux de la technologie.

L’histoire humaine se termine avec vous, avec moi et peut-être avec nos enfants. Après il y aura encore quelque chose mais ce ne sera plus l’humanité.

Les êtres qui viendront après nous, s’il y en a, auront des idées et des préoccupations différentes de celles qui ont occupé les hommes jusqu’à aujourd’hui. Tous auront été la parenthèse qui a rendu possible la descente de Dieu dans le monde. Seulement, Dieu, au lieu de se présenter sous la forme improbable d’identité désincarnée, ne sera qu’un gigantesque organisme artificiel, créé par l’homme mais capable à partir d’un certain moment, de le transcender pour réaliser la prophétie d’antan sans péché et sans douleur. »

Ce texte fait étrangement écho à une formule non moins étrange d’Henri BERGSON, penseur de l’imprévisible qui, comme moi, avait fait ses études à Clermont-Ferrand, BERGSON qui a dit, comme pour donner une conclusion à son œuvre que : « L’univers est une machine à fabriquer des dieux. »

Si vous deviez évaluer la qualité de cette intervention, je vous demanderais de le faire après le cocktail déjeunatoire. Aux États-Unis, des données suggèrent que les juges adoptent des décisions d’emprisonnement plus lourdes avant la pause déjeuner lorsqu’ils ont faim qu’après le déjeuner.

Jacques HUILLIER

Avocat, spécialiste en Propriété Intellectuelle